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Marques déposées par la société SCEV JM JOSSELIN
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FUSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FUSION
SCEV JM JOSSELIN, SCEV

Numéro de dépôt :
4218991
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2025
FUSION de SCEV JM JOSSELIN

Présentation de la marque FUSION

Déposée le 19 octobre 2015 par la société SCEV JM JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la société SCEV JM JOSSELIN domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 736 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV JM JOSSELIN, M. JOSSELIN JOFFREY domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY BAS - France.

La marque FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.

SCEV JM JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : JOFFREY , DOUCEUR , L'APOTHEOSE , INTEMPORAL , VINTAGE , ELIXIR


SCEV JM JOSSELIN, SCEV - 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY BAS - France - SIREN 390736205


SCEV JM JOSSELIN, M. JOSSELIN JOFFREY - 2 PLACE DE L'EGLISE - 10340 - RICEY BAS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.